Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TORAY PLASTICS EUROPE
/
TERPHANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERPHANE
TORAY PLASTICS EUROPE SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1403738
Date de dépôt :
16/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2017

Présentation de la marque TERPHANE

Déposée le 16 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) TORAY PLASTICS EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERPHANE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TORAY PLASTICS EUROPE domicilié(e) Saint Maurice de Beynost (dossier no 2336566) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 060 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2336566) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERPHANE est expirée depuis le 16 avril 2017.

TORAY PLASTICS EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : MAGPHANE , TERPHANE


TORAY PLASTICS EUROPE SA Société Anonyme - Saint Maurice de Beynost (dossier no 2336566) - France - SIREN 602060287


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2336566) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2085804 - Publication au BOPI 1997-15

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2007 n°2336566 - Publication au BOPI 2007-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Inscription le 21 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209196 - Publication au BOPI 1996-11-21

Inscription le 25 mars 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°61527 - Publication au BOPI 1992-03-25

Inscription le 21 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209196 - Publication au BOPI 1996-11-21

Inscription - Changement d'adresse n°43933 - Publication au BOPI

Matières plastiques pour l'emballage.Feuilles, plaques, films, pellicules, tubes, gaines, tuyaux, profilés en résines synthétiques et tous produits semi-finis, de tous genres et pour tous usages, en matière plastique; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.